À PROPOS

MENTIONS LÉGALES

Éditeur
Le site « centrepompidou.fr » ainsi que l’écosystème numérique du Centre Pompidou sont édités par le Centre national d’art et de culture Georges-Pompidou, établissement public national à caractère culturel crée par la loi n°75-1 du 3 janvier 1975.

Hébergement
Le site « centrepompidou.fr » est hébergé par la société OVH.

Directeur de la publication
Serge Lasvignes, Président du Centre national d’art et de culture Georges-Pompidou

Adresse et coordonnées
Centre national d’art et de culture Georges-Pompidou
75191 Paris Cedex 04
01 44 78 12 33 : standard Information du Public

Contacts
Pour nous contacter, veuillez utiliser le formulaire prévu à cet effet.

Service du numérique :
Chef de service : Paul Mourey
Chargés des réseaux sociaux : Dimitri M'Bra, Chloé Tournès
Product Manager : Antoine Immarigeon
Coordination du centre de ressources : Claire Galibert
Documentalistes web : Harold Foucher, Floriane Verdeil
Graphiste : Michel Fernandez

Gestion des droits d'auteur :
Rose-Marie Ozcelik

Gestion :
Thomas Reby

Direction des systèmes d'information et télécommunication :
Philippe Benaïche, Bruno Gonthier, Christophe Andrès

Équipe rédactionnelle / Contributeurs :
Productions audiovisuelles :
Yann Bréheret, Isabelle Danto, Kim Levy, Laëtitia Poissonnier, Gilles Bion
Pôle éditorial, Direction de la communication et des partenariats :
Nadia Drahmani, Pierre Malherbet
Service de la médiation culturelle, Direction et des publics :
Benjamin Simon
Département culture et création : Christine Bolron (Parole), Géraldine Gomez (Cinémas), Isabelle Daire (Cinéma, Musée), Linus Gratte, Delphine Legatt, Malena Suburu (Spectacles vivants)
Direction de la Production :
Marine Feray

Conception graphique du site : be-pôles

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

Le site « centrepompidou.fr », ci-après dénommé « le Site » est un portail permettant de rendre accessible aux internautes l’accès à ses données.

Toute personne accédant à ce Site, à l’une des offres éditoriales, à l’une des applications ou services associés accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.

OBJET

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le site « centrepompidou.fr » et dans l’écosystème du Centre Pompidou.

AVERTISSEMENT

Le Centre Pompidou se réserve le droit d’apporter des modifications substantielles ou non, à tout moment et sans préavis, aux présentes conditions générales d’utilisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET RÉUTILISATION

STRUCTURE GÉNÉRALE DU SITE

La structure générale du Site est la propriété exclusive du Centre Pompidou. Elle est mise à disposition selon les termes de la licence CeCILL v.2 (http://www.cecill.info/licences/Licence_CeCILL_V2-fr.html)

MARQUES

Les marques du Centre Pompidou et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site, sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle et sont, à ce titre, protégées par un droit de propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse du Centre Pompidou ou de leur propriétaire est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

RESSOURCES

Le terme de « Ressources » comprend tous les contenus présentés dans le centre de ressource du Site, notamment les images fixes ou animées, captures d’écran, illustrations, textes et ouvrages complets ou par extrait, les fichiers sonores (captations de conférences, entretiens, œuvres ou parties d'œuvres musicales, installations sonores, etc.)

Le centre de ressources du Site ne comprend pas la partie dite « institutionnelle », correspondant aux informations, à la date des conditions générales d’utilisation, des rubriques « Le Centre Pompidou » et « Votre visite » disponibles depuis la page d'accueil.

Le Centre Pompidou met à disposition des internautes ces Ressources, protégées dans leur utilisation par les lois en vigueur. Leur réutilisation est soumise à une demande préalable directement auprès des ayants droit, des sociétés de gestion de droits d’auteur les représentant ou le cas échéant du Centre Pompidou.

Faute d'autorisation, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les crédits des Ressources sont mis à disposition des internautes sur la page où celles-ci sont présentées. Le Centre Pompidou s'engage à vérifier l'exactitude des informations qu'il met à disposition des internautes. Dans le cas où ces informations comportent des inexactitudes ou des erreurs, il s'engage à tout mettre en œuvre pour permettre la rectification des informations dans les plus brefs délais.

CONTENUS INFORMATIFS

Aux termes des dispositions de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public, certains contenus du Site sont considérés comme des documents administratifs, notamment les contenus informatifs.

A ce titre et conformément au Chapitre II de cette loi, relatif à la réutilisation des informations publiques, les informations contenues dans ces documents peuvent être réutilisées dans les conditions prévues par ce chapitre notamment à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Cette réutilisation doit être faite conformément au droit d’auteur.

Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n'est opéré au profit du réutilisateur. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions de la loi est passible d'une amende prononcée par la commission d'accès aux documents administratifs et de poursuites judiciaires.

LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut fournir des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers et des références à d’autres sites Internet. Ces liens ou références ne constituent ni une approbation ni une validation de leurs contenus. L’Éditeur du Site ne pourra en aucun cas être tenu responsable de la teneur desdits contenus ni d’aucun dommage ou préjudice en découlant.

De plus, l’Éditeur ne disposant d’aucun moyen de contrôle et de surveillance des sites référencés ni de ses évolutions ou mises à jour, la fourniture de liens hypertextes n’engendre à son égard aucune obligation de quelque nature que ce soit.

La création de liens hypertextes en direction du Site est libre à la condition qu’elle ne porte pas atteinte aux intérêts matériels ou moraux du Centre Pompidou, qu’elle ne crée pas de confusion sur la source des contenus, et qu’elle se fasse dans le respect des lois en vigueur notamment du droit d’auteur.

RESPONSABILITÉ ET ERRATUM
Le site internet et ses dispositifs peuvent être momentanément indisponibles, le Centre Pompidou s'engageant à rétablir le service dans les plus brefs délais. De même, le Centre Pompidou pourra procéder, sans préavis, notification ou indemnité, à toute modification du Service, de son contenu et/ou de ses conditions d’accès.

Le Centre Pompidou ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects, prévisibles et imprévisibles tels que pertes de gains ou de profits, pertes de données, perte de matériel ainsi que des frais de réparation, récupération ou reproduction résultant de l’utilisation et/ou de l’impossibilité d’utiliser les services et contenus du site.

Malgré les soins et contrôles de l’équipe de rédaction du Site, des erreurs ou des omissions involontaires peuvent subsister sur le Site. Si l’internaute souhaite lui faire part de ses remarques ou réclamations, il peut utiliser le formulaire de contact prévu à cet effet.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes conditions générales d’utilisation sont entièrement soumises au droit français et aux juridictions françaises. En cas de différend, l’utilisateur et le Centre Pompidou s’efforceront de résoudre ce litige à l’amiable. À défaut, ils reconnaissent la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou, Établissement public national à caractère culturel dont le siège social est 75191 Paris Cedex 04, est responsable des traitements de vos données à caractère personnel, dont les objets sont :

La gestion des espaces personnels, avec la possibilité de créer des parcours personnalisés. Pour ce traitement, le Centre Pompidou récolte votre nom, prénom et e-mail.
La gestion des candidatures spontanées, pour laquelle le Centre Pompidou récolte nom, prénom, informations de contact téléphoniques, mail et postales, niveau d’études, années d’expériences et situation de handicap potentielle.
La gestion des réclamations relatives aux droits d’auteur, pour laquelle le Centre Pompidou récolte nom, prénom, informations de contact téléphoniques, mail et postales.
Les données collectées et traitées par le Centre Pompidou sont stockées en France.

Vos données peuvent être utilisées par des agents du Centre Pompidou en charge des supports multimédias. Vos données ne seront transmises à aucune entité extérieure au Centre Pompidou, en dehors de celles qui assistent à la mise à disposition de ce service et qui sont engagées contractuellement au respect des clauses de confidentialités.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au règlement européen n° 2016/679, vous bénéficiez des droits suivants :

Droit d’accès : Vous avez le droit d’accéder aux données dont le Centre Pompidou dispose sur vous dans le cadre de ce traitement.

Droit de rectification : Vous avez le droit d'obtenir du Centre Pompidou, la rectification des données à caractère personnel vous concernant qui seraient inexactes.

Droit d’effacement ou droit à l’oubli : Vous avez le droit d'obtenir du Centre Pompidou l'effacement, des données à caractère personnel vous concernant dans le cadre de ce traitement.

Droit d’opposition : Vous avez le droit de vous opposer, à tout moment, au traitement de vos données à caractère personnel.

Droit à la portabilité : Vous avez le droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant dans un format structuré.

Droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle et à un recours juridictionnel effectif : Vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle nationale, la CNIL, si vous considérez que les droits ont été violés par le traitement de données à caractère personnel en question.

Vous pouvez exercer les droits ci-dessus auprès du Centre Pompidou en envoyant un courrier en ce sens, auquel vous joindrez un justificatif de votre identité (photocopie d'une pièce d'identité) à l'adresse suivante :

par courrier :
Centre Pompidou
Service Multimédia Service du Développement des Publics
4 rue Brantôme
75191 Paris Cedex 04

par mail : dpo@centrepompidou.fr

ACCEPTER OU REFUSER LES COOKIES

Les sites du Centre Pompidou utilisent cookies et traceurs. Ces derniers sont déployés à des fins analytiques afin d’étudier l’usage de nos sites web et comment améliorer votre expérience en tant que visiteur web.

L’environnement numérique du Centre Pompidou utilise aussi des boutons sociaux. Ces derniers permettent notamment de faciliter le partage des pages et contenus de nos sites sur les différentes plateformes sociales. Ils vous permettent par exemple d’aimer (« liker ») et de partager des informations provenant de nos sites avec vos amis sur les réseaux sociaux. À cette fin, les boutons sociaux peuvent utiliser des cookies permettant de tracer la navigation des internautes, que vous soyez utilisateurs de ces plateformes ou non, et que vous soyez connectés ou non au réseau social lors de votre navigation. Ces cookies permettent également de cibler les offres publicitaires sur ces plateformes. Il s’agit de cookies tiers.

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Lors de votre première visite sur nos sites, Le Centre Pompidou vous informe de l’utilisation de cookies et de leur finalité par l’apparition d’un bandeau vous indiquant, d’une part, que la poursuite de la navigation sur nos sites valait autorisation au dépôt de ces cookies, d’autre part, les moyens de désactiver les cookies.

Vous pouvez à tout moment choisir d'effacer les cookies stockés sur votre ordinateur afin de supprimer définitivement les informations qu'ils contiennent. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Toutefois, le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos services nécessitant l'utilisation de cookies.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. La désactivation des cookies peut s’effectuer en suivant les indications ci-dessous grâce au paramétrage de votre navigateur internet :

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Si vous utilisez le navigateur Safari : https://support.apple.com/kb/PH19214?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR

Si vous utilisez le navigateur Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SERVICE ESPACE PERSONNEL

ACCÈS AU SERVICE ESPACE PERSONNEL

L'espace personnel est le service fourni par le Centre national d’art et de culture Georges Pompidou et auquel l’utilisateur a accès par le biais du site internet « centrepompidou.fr » et à travers certaines applications mobiles produites par le Centre Pompidou. Toute utilisation du service décrit à l’article « Description » implique de la part de l’utilisateur l’engagement de respecter les présentes conditions d’utilisation ainsi que les conditions générales d’utilisation du site internet.

DESCRIPTION

INFORMATIONS PERSONNELLES ET « MES FAVORIS » :

Le Centre Pompidou propose la possibilité pour l’utilisateur de disposer d’un espace personnel (ci-après dénommé « le Service ») sur le site au sein duquel il peut retrouver toutes les pages ou contenus numériques du centre de ressources qu’il souhaite placer dans ses favoris, et gérer les informations personnelles associées à ce compte. La majeure partie des éléments du Site peuvent être intégrés dans cet « espace personnel » : ils sont signalés par l’icône « Ajouter à mes favoris » qui figure à proximité immédiate de ces éléments.

MES PARCOURS :

L’utilisateur peut également créer dans son espace personnel une liste de liens ou compilation de liens vers un ou plusieurs contenus numériques du centre de ressources dénommée « Parcours ».

MES CONTRIBUTIONS

Définition :
L’utilisateur peut demander à devenir « contributeur », à travers son espace personnel. Cette fonction lui permet, une fois la demande validée par le Centre Pompidou, d’accéder à différents types de contributions décrits ci-dessous, qui lui permettent d’enrichir le centre de ressource du Site.

Types de contributions :
L’utilisateur peut proposer une « Contribution » dite libre au Centre Pompidou. Les agents du Centre Pompidou vont alors traiter cette Contribution et décider de la publier sur le Site ou de la modifier.

L’utilisateur peut également proposer une Contribution, sous forme de mots-clés collaboratifs, en l’attribuant à une Ressource. Ce mot clef est à sélectionner parmi le thesaurus mis à disposition par le Centre Pompidou. La proposition de l’ajout d’un mot-clé non prévu au thésaurus est possible – dans ce cas, le mot-clé est validé par les agents du Centre Pompidou au sein du Thésaurus, avant d’être potentiellement ajouté à la Ressource.

Un mot-clé peut être accompagné par un commentaire. Celui-ci a pour but d’expliquer la raison de l’indexation auprès des autres contributeurs.

L’utilisateur, auteur de Contributions, garantit le Centre Pompidou que sa Contribution ne contient aucun élément constitutif de propos diffamatoires et injurieux réprimés par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1981 qui définit la diffamation, l’injure et l’incitation à la haine raciale applicable à internet.

OBLIGATIONS D’IDENTIFICATION ET CONDITIONS D’ADHÉSION

L’utilisation du Service cité précédemment est conditionnée par une obligation d’authentification.

Cette authentification est permise grâce à l’inscription au Service. Les informations transmises par l’utilisateur lors de cette inscription doivent être vraies, exactes, complètes et à jour. L’utilisateur doit fournir une adresse électronique nominative valable afin que le Centre Pompidou puisse lui faire parvenir le mot de passe qui lui permettra de s’authentifier.

Le Centre Pompidou concède à l’utilisateur une autorisation personnelle, gratuite, non cessible et non exclusive d’accès au Service, sous réserve du strict respect des présentes conditions générales d’utilisation dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à son adhésion et accepter les termes sans réserve.

DISPONIBILITÉ DU SERVICE ET MESURES D’ORDRE TECHNIQUE Il peut arriver que le Service soit momentanément indisponible. Dans cette hypothèse, le Centre Pompidou fera son possible pour restaurer l’accès au Service dans les meilleurs délais.

Le Centre Pompidou pourra procéder, sans préavis, notification ou indemnités, à toute modification du Service, de son contenu et/ou de ses conditions d’accès. Il pourra supprimer un Parcours ou une Contribution à tout moment. En conséquence, le Centre Pompidou ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des suites résultant de la modification, la discontinuité ou la suppression du Service, pour quelque motif que ce soit et notamment en raison de contraintes d’ordre technique.

Le Centre Pompidou se réserve également le droit de suspendre la possibilité de contribuer sur une ou plusieurs Ressources, de manière temporaire. Il peut également bannir un utilisateur du module de contribution en cas de non-respect des présentes CGU.
En cas de consultation de « son espace personnel » depuis un lieu public, l’utilisateur doit veiller à se déconnecter avant de quitter le lieu afin d’éviter qu’un tiers n’ait accès à son espace personnel.

L’accès au Service par un autre moyen que les interfaces fournies par le Centre Pompidou est interdite, ainsi que toute tentative d’accès, de modification ou de reproduction du code source des logiciels ou applications permettant l’accès au Site et/ou au Service.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’utilisateur est invité à se reporter à l’article 3 des conditions générales d’utilisation du Site.

Toutes les données créées par l’utilisateur dans le cadre de l’usage de l’espace personnel, qu’il s’agisse de Contributions ou de Parcours, sont placées sous licence Creative Commons CC-by.

Le Centre Pompidou pourra utiliser les Parcours et Contributions de l’utilisateur dans le respect des termes de la licence Creative Commons CC-by, du droit de la propriété intellectuelle et plus largement des lois en vigueur.

RECOMMANDATIONS AUX UTILISATEURS DU SITE DEPUIS L’ÉTRANGER

Le Centre Pompidou autorise l’accès au Service depuis tout pays, sous réserve de la législation locale en vigueur. Tout utilisateur accédant au Service depuis un poste informatique situé hors du territoire français reconnaît expressément avoir pris connaissance, compris et accepté sans réserve les termes des présentes conditions générales.

MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Toute modification des présentes conditions générales d’utilisation est réputée avoir été acceptée par l’utilisateur.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions générales d’utilisation sont entièrement soumises au droit français. En cas de différend relatif à l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation, l’utilisateur du Service et le Centre Pompidou s’efforceront de résoudre ce litige à l’amiable. A défaut, ils reconnaissent la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

Consultez le manuel utilisateur de l'Espace personnel ici

SIGNALER UN CONTENU

Le Centre Pompidou met tout en œuvre pour garantir la véracité des informations relatives aux droits de propriété intellectuelle des contenus numériques présentés sur son site. En cas d'inexactitude de ces données il met tout en œuvre pour modifier celles-ci dans les plus brefs délais.

Afin de respecter ses engagements, le Centre Pompidou met à disposition un formulaire de contact spécialement dédié à l'échange d'information ou au demandes de rectification de ces données.